Déposée le 6 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MERMIER LEMARCHAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AGRINOR »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MERMIER LEMARCHAND domicilié(e) Rue de Vire,61800 TINCHEBRAY (dossier no 2347771) - 61800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 750 105 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2347771) - 75847 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MERMIER LEMARCHAND Société par Actions Simplifiée - Rue de Vire,61800 TINCHEBRAY (dossier no 2347771) - 61800 - France - SIREN 376750105
Cabinet REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2347771) - 75847 - France
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2007 n°2347771 - Publication au BOPI 2007-07-26
Renouvellement sans limitation n°2086514 - Publication au BOPI 1997-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51
Inscription le 27 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°457272 - Publication au BOPI 2007-06-27
Inscription le 27 juin 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°457271 - Publication au BOPI 2007-06-27
Machines et instruments pour l'agriculture et l'horticulture (autres qu'à main).Outils de jardinage.Véhicules pour l'arrosage, petits chariots de manutention, chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles. Arroseurs, pommes d'arrosoir, seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes, instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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